Bruno Bourges


De: Bruno Bourges
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre les personnalités ci-après
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Bruno Bourges
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre les personnalités ci-après
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200219/11/2002
De: Bruno Bourges
Objet:
membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
représentants des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Philippe Soubestre
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Bruno Bourges
Objet:
Art. 1er. - La commission de conciliation
prévue à l'article 11 du décret du
3 avril 1969
susvisé
Le sous-directeur des produits agricoles et alimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et
le chef du bureau des produits d'origine végétale, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
La sous-directrice des cultures et produits végétaux à la direction des politiques économique et internationale et
celle-ci, le chef du bureau du sucre, des productions non alimentaires et de deuxième transformation, représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Bourges (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Remplace:M. Paclot (Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bourges (Bruno)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Septembre 199202/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.